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1. مفهوم، مبانی و چارچوب‌های حقوق ملت و آزادی‌های مشروع در نظام جمهوری اسلامی ایران و مقایسه آن با سایر نظام‌های حقوقی
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2. سازکارها و الزامات تأمین و تضمین حقوق ملت و آزادی‌های مشروع
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3. دستاوردهای نظام جمهوری اسلامی ایران در زمینه حقوق ملت و آزادی‌های مشروع
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Au cours de cette séance, en évoquant les expériences récentes de l’Iran lors de la guerre de 12 jours [contre le régime sioniste d’Israël] et de la crise du coronavirus, il a déclaré que l’un des défis fondamentaux résidait dans le vide juridique concernant la détermination des devoirs des citoyens en situation d’urgence. Selon Alizadeh, l’absence de cadre précis a conduit divers organes, notamment les forces de l’ordre, à être confrontés à de sérieuses ambiguïtés dans l’accomplissement de leurs missions.
Dr Alizadeh a précisé : « en temps de guerre ou d’urgence, le principe fondamental est de créer un équilibre entre les droits civiques et l’ordre et la sécurité. Parfois, les circonstances exigent que les droits et libertés individuels soient prioritaires, et parfois, c’est l’ordre et la sécurité qui doivent primer. Mais en l’absence de lois globales, des instructions dispersées sont émises par différentes autorités, ce qui engendre la confusion parmi les exécutants de la loi. »
Ensuite, en passant en revue la loi « Respect des libertés légitimes et protection des droits civiques » adoptée en 2004, il a été indiqué que cette loi avait une vision idéaliste des droits de l’accusé, mais qu’à l’époque, elle ne prêtait aucune attention aux droits de la victime, des témoins et même des forces de l’ordre. Cette lacune a été partiellement comblée en 2013 par l’ajout de certaines dispositions, mais il n’existe toujours pas une protection juridique et clinique suffisante des victimes et des témoins.
Dr Alizadeh a souligné : « aujourd’hui, ces mêmes lacunes persistent ; nous avons mis l’accent de manière excessive sur les droits civiques sans nous pencher sur les devoirs des citoyens. Alors que l’équilibre réel, dans le système de pensée du Guide suprême, repose précisément sur la simultanéité des « droits » et des « devoirs ». »
En se référant aux indicateurs extraits des déclarations du Guide suprême, il a affirmé : « dans ces indicateurs, environ 30 points relatifs aux droits et libertés légitimes et civiques sont évoqués, où il est toujours question de l’ordre et de la sécurité aux côtés de la liberté. Pourtant, notre société, en pratique, est privée d’un tel équilibre, et la police, dans sa confrontation avec les rassemblements et les troubles, s’est trouvée face à de sérieux défis. »
En conclusion, monsieur le Dr Alizadeh a proposé que la question des « devoirs des citoyens en situation d’urgence » soit introduite sous forme de loi codifiée dans le système juridique du pays, et que les intellectuels, les forces de l’ordre et les instances législatives collaborent afin de concevoir un cadre global et équilibré entre les droits et les devoirs des citoyens.